Article 1 – Objet :
Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toute vente réalisée sur le site internet et l'intranet du Castel'Handball 16 et conclue entre le Castel'Handball 16, et toute personne physique souhaitant procéder à un achat via le site internet et l'intranet du Castel'Handball 16 d’autre part, dénommée ci-après » l’acheteur « . Le fait de passer commande implique l’adhésion pleine et entière de l’acheteur aux présentes conditions générales. Le Castel'Handball 16 se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Article 2 – Caractéristiques des biens proposés :
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site internet et l'intranet du Castel'Handball 16. Ces produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les photographies présentent sur le site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits proposés, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Article 3 – Tarif :
Les prix figurant sur le site internet et l'intranet du Castel'Handball 16 sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Le Castel'Handball 16 se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Article 4 – Commande :
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit doit : – créer un compte en remplissant la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou s’identifier s’il dispose déjà d’un compte client sur le site internet et l'intranet du Castel'Handball 16 , – valider le contenu de sa commande après l’avoir vérifié, – effectuer le paiement dans les conditions prévues, – confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
La date limite de commande est annoncée sur le site internet et l'intranet du Castel'Handball 16, passée cette date, la commande sera traitée pour la date de livraison suivante.
Article 8 – Livraisons :
Les commandes étant groupées, les livraisons sont faites au complexe sportif à une date donnée en fonction des informations fournies par notre prestataire. Les délais de livraisons annoncés sont non contractuels, indépendants du Castel'Handball 16 et ne pourront faire l'objet d'aucun remboursement pour quelque raison que ce soit en cas de retard, de rupture de stock, ou tout autre problème.
Article 9 – Personnalisation des articles :
Les articles faisant l'objet d'une personnalisation ne sont ni repris ni échangés.
Article 10 – Fin de collection :
Les articles de la collection "fin de collection" ne sont pas réassortis, ils sont ni repris ni échangés.
